Avis relatifs aux homologations de tracteurs agricoles et forestiers à roues délivrées par le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

J.O. 208 du 9 septembre 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Avis relatifs aux homologations de tracteurs agricoles et forestiers à roues délivrées par le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

NOR : AGRF0301667V

DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001

Bénéficiaire (constructeur) : Renault Agriculture, 7, rue Dewoitine, 78141 Vélizy-Villacoublay Cedex (France).

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- marque : Renault ;

- type : H3942BA/H3942BB ;

- dénomination commerciale : TEMIS 650.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 2 719 mm ; voies : essieu AV : 1 525 mm (minimum), 2 225 mm (maximum) ; essieu AR : 1 400 mm (minimum), 2 104 mm (maximum) ; masse à vide : 5 300 à 6 300 kg ; poids sur l'essieu AV : 5 000 à 28 200 N ; poids sur l'essieu AR : 28 000 à 34 800 N.

Structure de protection :

- nature : arceau arrière ;

- marque : Renault ;

- type : TA ;

- marquage : 232901.

Siège du conducteur :

- marque : Grammer ;

- type : DS44/1 HB ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 232901DII.

Date de délivrance de la décision : 8 août 2003.

Bénéficiaire (constructeur) : Renault Agriculture, 7, rue Dewoitine, 78141 Vélizy-Villacoublay Cedex (France).

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- marque : Renault ;

- type : H3942DA/H3942DB ;

- dénomination commerciale : TEMIS 650X.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 2 719 mm ; voies : essieu AV : 1 525 mm (minimum), 2 225 mm (maximum) ; essieu AR : 1 400 mm (minimum), 2 104 mm (maximum) ; masse à vide : 5 300 à 6 300 kg ; poids sur l'essieu AV : 5 000 à 28 200 N ; poids sur l'essieu AR : 28 000 à 34 800 N.

Structure de protection :

- nature : cabine ;

- marque : Renault ;

- type : TX1-A ;

- marquage : 232902.

Siège du conducteur :

- marque : Grammer ;

- type : MSG85/731 ; MSG95A/731 ;

- marquage : I, II, III.

Numéro d'homologation : 232902DII.

Date de délivrance de la décision : 8 août 2003.

Bénéficiaire (constructeur) : Renault Agriculture, 7, rue Dewoitine, 78141 Vélizy-Villacoublay Cedex (France).

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- marque : Renault ;

- type : H3942EA/H3942EB ;

- dénomination commerciale : TEMIS 650Z.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 2 719 mm ; voies : essieu AV : 1 525 mm (minimum), 2 225 mm (maximum) ; essieu AR : 1 400 mm (minimum), 2 104 mm (maximum) ; masse à vide : 5 300 à 6 300 kg ; poids sur l'essieu AV : 5 000 à 28 200 N ; poids sur l'essieu AR : 28 000 à 34 800 N.

Structure de protection :

- nature : cabine ;

- marque : Renault ;

- type : TZ ;

- marquage : 232903.

Siège du conducteur :

- marque : Grammer ;

- type : MSG85/731 ; MSG95A/731 ;

- marquage : I, II, III.

Numéro d'homologation : 232903DII.

Date de délivrance de la décision : 8 août 2003.

Bénéficiaire (constructeur) : Renault Agriculture, 7, rue Dewoitine, 78141 Vélizy-Villacoublay Cedex (France).

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- marque : Renault ;

- type : H3932BA/H3932BB ;

- dénomination commerciale : TEMIS 630.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 2 719 mm ; voies : essieu AV : 1 525 mm (minimum), 2 225 mm (maximum) ; essieu AR : 1 400 mm (minimum), 2 104 mm (maximum) ; masse à vide : 5 200 à 6 180 kg ; poids sur l'essieu AV : 4 300 à 27 500 N ; poids sur l'essieu AR : 27 700 à 34 300 N.

Structure de protection :

- nature : arceau arrière ;

- marque : Renault ;

- type : TA ;

- marquage : 232901.

Siège du conducteur :

- marque : Grammer ;

- type : DS44/1HB ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 232904DII.

Date de délivrance de la décision : 8 août 2003.

Bénéficiaire (constructeur) : Renault Agriculture, 7, rue Dewoitine, 78141 Vélizy-Villacoublay Cedex France.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- marque : Renault ;

- type : H3932DA/H3932DB ;

- dénomination commerciale : TEMIS 630X.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 2 719 mm ; voies : essieu AV : 1 525 mm (minimum), 2 225 mm (maximum) ; essieu AR : 1 400 mm (minimum), 2 104 mm (maximum) ; masse à vide : 5 200 à 6 180 kg ; poids sur l'essieu AV : 4 300 à 27 500 N ; poids sur l'essieu AR : 27 700 à 34 300 N.

Structure de protection :

- nature : cabine ;

- marque : Renault ;

- type : TX1-A;

- marquage : 232902.

Siège du conducteur :

- marque : Grammer ;

- type : MSG85/731 ; MSG95A/731 ;

- marquage : I, II, III.

Numéro d'homologation : 232905DII.

Date de délivrance de la décision : 8 août 2003.

Bénéficiaire (constructeur) : Renault Agriculture, 7, rue Dewoitine, 78141 Vélizy-Villacoublay Cedex France.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- marque : Renault ;

- type : H3932EA/H3932EB ;

- dénomination commerciale : TEMIS 630Z.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 2 719 mm ; voies : essieu AV : 1 525 mm (minimum), 2 225 mm (maximum) ; essieu AR : 1 400 mm (minimum), 2 104 mm (maximum) ; masse à vide : 5 200 à 6 180 kg ; poids sur l'essieu AV : 4 300 à 27 500 N ; poids sur l'essieu AR : 27 700 à 34 300 N.

Structure de protection :

- nature : cabine ;

- marque : Renault ;

- type : TZ ;

- marquage : 232903.

Siège du conducteur :

- marque : Grammer ;

- type : MSG85/731 ; MSG95A/731 ;

- marquage : I, II, III.

Numéro d'homologation : 232906DII.

Date de délivrance de la décision : 8 août 2003.

Bénéficiaire (constructeur) : Renault Agriculture, 7, rue Dewoitine, 78141 Vélizy-Villacoublay Cedex France.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- marque : Renault ;

- type : H3922BA/H3922BB ;

- dénomination commerciale : TEMIS 610.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 2 719 mm ; voies : essieu AV : 1 525 mm (minimum), 2 225 mm (maximum) ; essieu AR : 1 400 mm (minimum), 2 104 mm (maximum) ; masse à vide : 4 700 à 5 520 kg ; poids sur l'essieu AV : 9 500 à 22 500 N ; poids sur l'essieu AR : 27 500 à 32 700 N.

Structure de protection :

- nature : arceau arrière ;

- marque : Renault ;

- type : TA ;

- marquage : 232901.

Siège du conducteur :

- marque : Grammer ;

- type : DS44/1HB ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 232907DII.

Date de délivrance de la décision : 8 août 2003.

Bénéficiaire (constructeur) : Renault Agriculture, 7, rue Dewoitine, 78141 Vélizy-Villacoublay Cedex France.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- marque : Renault ;

- type : H3922DA/H3922DB ;

- dénomination commerciale : TEMIS 610X.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 2 719 mm ; voies : essieu AV : 1 525 mm (minimum), 2 225 mm (maximum) ; essieu AR : 1 400 mm (minimum), 2 104 mm (maximum) ; masse à vide : 4 700 à 5 520 kg ; poids sur l'essieu AV : 9 500 à 22 500 N ; poids sur l'essieu AR : 27 500 à 32 700 N.

Structure de protection :

- nature : cabine ;

- marque : Renault ;

- type : TX2-A ;

- marquage : 232904.

Siège du conducteur :

- marque : Grammer ;

- type : MSG85/731 ; MSG95A/731 ;

- marquage : I, II, III.

Numéro d'homologation : 232908DII.

Date de délivrance de la décision : 8 août 2003.

Bénéficiaire (constructeur) : Renault Agriculture, 7, rue Dewoitine, 78141 Vélizy-Villacoublay Cedex France.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- marque : Renault ;

- type : H3922EA/H3922EB ;

- dénomination commerciale : TEMIS 610Z.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 2 719 mm ; voies : essieu AV : 1 525 mm (minimum), 2 225 mm (maximum) ; essieu AR : 1 400 mm (minimum), 2 104 mm (maximum) ; masse à vide : 4 700 à 5 520 kg ; poids sur l'essieu AV : 9 500 à 22 500 N ; poids sur l'essieu AR : 27 500 à 32 700 N.

Structure de protection :

- nature : cabine ;

- marque : Renault ;

- type : TZ ;

- marquage : 232903.

Siège du conducteur :

- marque : Grammer ;

- type : MSG85/731 ; MSG95A/731 ;

- marquage : I, II, III.

Numéro d'homologation : 232909DII.

Date de délivrance de la décision : 8 août 2003.